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Conformité de l'étiquetage cosmétique en Europe

Règlement cosmétique de l'UE pour l'étiquetage

Avant de placer un produit cosmétique fini sur le marché de l'UE, vous devez vous assurer que les étiquettes sont conformes au règlement sur les cosmétiques (1223/2009). Dans cet article, nous spécifions les informations obligatoires à indiquer obligatoirement sur le récipient (emballage primaire) et l’emballage (emballage secondaire).

Quelles sont les exigences pour l'étiquetage cosmétique?

L'article 19 du règlement de l'UE sur les cosmétiques exige que les produits cosmétiques fournissent les informations obligatoires suivantes qui doivent être imprimées sur l'étiquette ou sur l'emballage. Ces informations doivent être lisibles, indélébiles et visibles.

  1. Le nom et l'adresse de la société (personne responsable)
    Le nom et l'adresse de la personne responsable basée en Europe doivent être indiqués. Cette information peut être abrégée mais lisible.

  2. Pays d'origine
    Utilisez la référence «Made in…» sauf si le produit est fabriqué en Europe. La référence "Made in ..." ne nécessite aucune traduction. Le pays d’origine est spécifié pour les produits cosmétiques importés.

  3. Contenu nominal 
    Le contenu nominal net doit apparaître en volume (ml) ou en poids (g). En pratique, les liquides, les crèmes et les gels sont déclarés en volume, les solides et les poudres en poids. Exceptions: emballages contenant moins de 5 grammes ou millilitres tels que des échantillons gratuits.

  4. Liste des ingrédients
    Les ingrédients sont énumérés par ordre décroissant de concentration, sauf pour les ingrédients inférieurs à 1%. En pratique, les allergènes des parfums sont énumérés à la fin, suivis des colorants éventuellement présents.

  5. Numéro de lot
    Une référence pour l'identification du produit cosmétique, aucun format particulier n'est requis.

  6. Fonction du produit
    La fonction du produit doit être clairement imprimée sur le récipient et sur l’emballage, sauf si elle peut être déduite de manière évidente.

  7. Date de durabilité minimale (DMD) et période après ouverture (PAO)
    La DMD est obligatoire uniquement pour les produits cosmétiques d'une durée de vie inférieure ou égale à 30 mois. Pour un produit dont la durabilité dépasse les mois, le PAO est obligatoire.

  8. Précautions particulières d'utilisation et avertissements
    Les précautions particulières d'utilisation et les avertissements à observer par les utilisateurs finaux doivent être étiquetés sur les produits cosmétiques, au minimum, celles indiquées dans les annexes III à VI.

Cas particuliers

Il existe des cas particuliers pour les petits produits, les produits à application unique, les échantillons gratuits et les testeurs.

  • Petit produits​
    Exempté de contenu nominal si le produit contient moins de 5 ml ou 5 gr. Les précautions particulières et la liste des ingrédients doivent figurer sur une notice, une étiquette, un ruban adhésif, une étiquette ou une carte jointe. Sauf impossibilité pratique, cette information doit être référencée à l'aide du symbole "manuel dans le livre" ou d'une indication abrégée.

  • Produits à application unique
    Exempté du contenu nominal. La PAO n'est pas pertinent, mais la date de durabilité minimale doit être indiquée si la durabilité est inférieure à 30 mois.

  • Échantillons gratuits ou testeurs
    Exempté du contenu nominal.

Quels sont les symboles importants à connaître dans les cosmétiques européens?

Il y a 3 symboles importants à connaître sur l'étiquetage des produits cosmétiques

Hour-Glass symbol

Le symbole "sablier" représente la date de durabilité minimale (DMD). Le symbôle doit être accompagné par la date (mois, année) ou (jour. moi, année). La phrase "à utilliser de préférance avant le" peut être utilisé à la place du logo.

Period After Opening (PAO) symbol

Le symbole "récipient ouvert" représente la période après ouverture (PAO). Le symbole est accompagné par une indication de temps en mois ou en année. En pratique, l'indication est faite en mois "M".

Hand-in-Book symbol

Le symbole "livre et main" informe le consomateur qu'une notice, étiquette, carte ou autre est jointe au produit et contient des informations réglementaires additionnelles.

Faites attention aux exigences de traduction d'étiquettage

Selon le règlement cosmétique de l'UE, vous devez traduire les informations suivantes dans la langue du pays de l'UE que vous exportez:

  • Fonction du produit

  • Précautions particulères d'utilisation et avertissements

  • Contenu nominal

Attention, l'Autriche, la Bulgarie, la France, la Pologne, le Portugal et la Slovaquie demandent la traduction intégrale du récipient et de l'emballage

Qu'en est-il des allégations cosmétiques?

Les allégations cosmétiques telles que "Hydratant, Raffermissant, Régénérant ..." sont généralement affichées sur l'emballage et le récipient. Ce sont des outils marketing puissants qui peuvent persuader les consommateurs finaux d’acheter un produit cosmétique. Toutefois, les allégations sont réglementées en Europe afin d’empêcher qu’elles induisent en erreur les consommateurs.

Selon un règlement spécifique relatif aux allégations cosmétiques (EC: 655/2013), une allégation doit être conforme à la loi, véridique, honnête, équitable, étayée par des preuves suffisantes et vérifiables et par une prise de décision éclairée. Cela protège les consommateurs des allégations trompeuses et constitue une occasion pour la marque de prouver l'efficacité de son produit cosmétique.

Il y a différentes façons de prouver une allégation. Les méthodes les plus utilisées et pertinentes sont les suivantes:

  • Études expérimentales: études in vitro, études in vitro, études cliniques, évaluations sensorielles, etc.

  • Test de perception du consommateur: Questionnaire

  • Informations publiées: publications scientifiques, données de marché, etc.

Conclusion

En conclusion, pour bien étiqueter votre contenant et votre emballage avant d’être mis sur le marché, il est essentiel de vérifier les points suivants:

  • Vérifiez quel type de produits cosmétiques vous vendez (produit fini, petits produits, échantillons gratuits, ..)

  • Vérifiez si les éléments obligatoires apparaissent sur votre emballage (nom nominal, pays d'origine, ...)

  • Vérifiez si la langue est conforme au pays dans lequel vous souhaitez vendre

  • Vérifiez si vous avez des preuves suffisantes et vérifiables pour vos revendications cosmétiques 

Si tous ces points sont conformes, votre emballage cosmétique est prêt.

En cas de doute, veuillez vous référer à une personne spécialisée dans le réglementaire.

Contactez-nous à info@intercosmetica.ch si vous avez des questions sur l'étiquetage de vos cosmétiques ou pour vous aider à prouver vos allégations.

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